Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
[Meeting Package March 15, 1993]
Dénomination générale des documents
- Document textuel
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Title supplied by Archivist.
Niveau de description
Dossier
Cote
N-1994-013: 1-6
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1992-1993 (Création/Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
1.5 cm of textual records
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
(1991-1993)
Historique de la conservation
Portée et contenu
The file consists of a meeting package for the March 15, 1993 meeting, including an agenda, minutes of the November 24, 1992 meeting, correspondence, a copy of the Societies Act Application and Bylaws, speaking notes, and the Working Toward a Common Future commission report.
Zone des notes
État de conservation
Classement
Langue des documents
- anglais
Écriture des documents
- latin
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
No access restrictions.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
CREDIT: NWT Archives/Commission for Constitutional Development fonds/N-1994-013: 1-6
Instruments de recherche
Éléments associés
Accroissements
Droits
Copyright unknown.
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Identifiant de la description du document
Identifiant du service d'archives
Northwest Territories Archives